Protégez toutes vos créations architecturales

Créer une preuve

MaPreuve protège vos plans et modèles, surtout les plus originaux.

Designers, architectes, décorateurs d’intérieur : vous réalisez au quotidien un travail intellectuel qui mérite d’être protégé, MaPreuve.com est LA solution.

Le Code de la propriété intellectuelle prévoit une double protection pour les créations architecturales :

  • Croquis et maquettes, conceptions originales de bâtiments s’avèrent protégés par le droit d’auteur;
  • Mais également l’ensemble du bâtiment fini, achevé.

L’esthétique d’une création architecturale, l’agencement original, le choix des matériaux et des couleurs : l’ensemble de votre travail créatif est protégeable et doit être protégé.

En cas de dénaturation, dégradation ou de contrefaçon, l’architecte ou le décorateur se doit d’apporter une preuve de son œuvre. La prise d’antériorité est nécessaire et judicieuse : MaPreuve.com vous apporte cette longueur d’avance !

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